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Fonds marine : dossiers individuels

Les archives de la Marine comportaient au XIXe siècle un fonds dit «€Personnel individuel€», constitué par la fusion de séries de dossiers composés et versés à différentes époques. Ces dossiers furent répartis en deux séries, une ancienne et une moderne€; chacune fut partagée au début des année Fonds extrêmement riches, les dossiers de personnels sont la source principale de l’histoire des parcours individuels au sein du ministère de la Marine et des Colonies Fonds Marine : dossiers individuels (1ère partie) Haut de page. Présentation générale. Détail du contenu. Archives numérisées. Champ de recherche plein-texte dans la notice. Options de recherche Tous les mots saisis Au moins un des mots saisis Expression exacte. Tout plier Tout déplier Cotes : MAR/C/7/1. Voir le détail. Abadie - Adelin. Cotes : MAR/C/7/2. Voir le détail. Adelus.

The documents contained in the Fonds de la Marine were created or received by the Department of the Navy of France. They add to our knowledge of the French presence in the world as they document the naval operations, discovery and expansion of French overseas territories Cet article répertorie les fonds du Service historique de la Défense (SHD), répartis géographiquement sur de nombreux sites, et organisés selon un cadre de classement spécifique.Bien noter qu'un même nom de série peut exister dans différents départements du SHD, et entre différents fonds du département de la Marine.; Le symbole n permet de repèrer des archives en partie. Claire Roman (née Chambaud) (1906-1941) AI 1 P 38332. Commandant Louis-Marie Bossut (1873 - 1917 Marine et Modélisme d'Arsenal. Architecture navale traditionnelle et modélisme d'arsenal. Accueil ; Rechercher . S'enregistrer ; Connexion ; La date/heure actuelle est Ven 9 Oct 2020 - 6:13. Bienvenue. Nous vivons en ce monde pour nous efforcer d'apprendre toujours, pour nous éclairer les uns les autres au moyen d'échanges d'idées et pour nous appliquer à aller toujours plus loin en. DOSSIERS INDIVIDUELS Répertoire des fonds concernés Marie-Andrée DURAND -Secrétaire de documentation - Archives Nationales d'Outre-Mer - Septembre 2012 . Les Archives nationales d'outre-mer conservent les dossiers des personnels ayant servi dans les anciennes colonies françaises. Ils sont répartis en différentes séries ou fonds dont le lecteur trouvera ci-après la liste. Une partie.

Fonds Marine : dossiers individuels (1ère partie

Les fonds d'archives de la Marine. La Gloire première frégate cuirassée au monde conçue par l'ingénieur Henri Dupuis de Lôme en 1859 Le Château de Vincennes a également une section MARINE, et conserve aussi les dossiers individuels des officiers de marine (dans la série CC 7). Les dossiers de pension (série CC 7p) ont été transférés aux Archives du port de Rochefort (adresse : 4 rue du Port, 17300 Rochefort sur mer ; 05 46 84 32 72) Fonds de l'armée de Terre (à Vincennes) Cotation SHD/GR (Guerre). Série J : Justice militaire . Sous-série 6J : Commissions militaires de 1848, journées de juin; Cote 6J/62, dossier 4633 : ANTOINE Laurent (numérisation Monique Drouhin, indexation faite) Série K : Documents entrés par voie extraordinaire. Sous-série 1K : Fonds privés; Cote 1K/861 : Réseau Armand Spiritualist.

Une histoire de fonds En décembre 1999, la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE) versait au Service historique de l'armée de Terre (SHAT), la partie dite « militaire » des fonds du Bureau central de renseignements et d'action (BCRA), véritable SR, service de renseignement, du 2e bureau de la France libre, créé par le capitaine du génie Dewavrin , alias Passy, le. Plusieurs centaines de dossiers documentaires et d'expositions virtuelles ont été réalisés pour vous. GÉRER. Les archives publiques. Produites par les organismes publics et par les organismes privés chargés d'une mission de service public, les archives publiques obéissent à des règles spécifiques de collecte, de traitement, de conservation et d'accès. Cette rubrique présente les.

La base de données recense des dossiers individuels établis par différentes administrations chargées pendant ou à la fin de la Seconde Guerre mondiale d'identifier, d'homologuer ou de reconnaître les services rendus pour faits de résistance. Elle est riche de près de 600 000 n Fonds pour la formation des entrepreneurs du vivant (Vivéa) Professionnel de la pêche : conchyliculteur, chef d'entreprise de cultures marines. Fonds d'assurance formation des salariés des. Les formulaires et la notice détaillant les modalités de demande d'indemnisation par le fonds de secours sont disponibles ci-dessous : - NOTICE de constitution du dossier individuel de déclaration de pertes de récoltes et de demande d'indemnisation : Notice_2020_guadeloupe (format pdf - 141.9 ko - 15/09/2020

Les dossiers individuels de demande sont conservés sous les cotes M 121 à M 127 et dans la série Z (archives des sous-préfectures) de 1800 à 1940 et W après 1940. Ils récapitulent la carrière ou le parcours militaire d'un ancêtre. Comportant des éléments relatifs à la vie privée, ils ne sont communicables que 50 ans après clôture du dossier. Les dossiers d'instruction pour l. Présentation des fonds et collections des Archives du Morbihan par grandes thématiques. des écoles maritimes et la gestion sociale en relation avec l'établissement national des invalides de la marine ; - Navire et navigation : concerne l'immatriculation des navires rattachés au quartier, la sécurité de la navigation en mer ainsi que les dossiers des disparitions en mer, les. Les dossiers d'anciens combattants de la Grande Guerre sont conservés dans les versements 718 D et 844 D. Tous conflits confondus, ces deux versements comptent 80 396 dossiers ; plus de 72 000 d'entre eux concernent des combattants de la première génération du feu Il comprend principalement les dossiers individuels de sans-papiers mais aussi les documents de travail des membres du 3e collectif de sans papier. sous-fonds d'Emmanuel TERRAY : A1-A5, B1, C1-C3, D1-D6 (1994-1999) [17 cartons] ; sous-fonds d'Elisabeth ALLES : 1-32 (1996-1999) [32 cartons] ; sous-fonds de Marie MARIN : non inventorié; sous-fonds de François BRUN : non inventorié ; sous.

Dossiers individuels de personnels de la Marine Service

  1. Dossiers individuels des officiers de vaisseau et de plume Référence : FRCAOM_Canada001_marinec/7. Cet item fait partie de : Fonds du secrétariat d'Etat à la Marine et aux Colonies. Marine (CHAN) Personnel; Cet item contient les sous-items suivants (1 item) : de Vaudreuil à Vaudricour
  2. Consacrée en principe aux dossiers individuels du personnel colonial, militaire et civil, de l'Ancien Régime, cette série contient en fait des pièces provenant de trois origines différentes. Pour la période antérieure à 1760 environ, il s'agit le plus souvent de pièces diverses retrouvées après la reliure de la série C, que l'on a réunies en dossiers qualifiés, souvent à tort.
  3. Texte d'Agnès Chablat-Beylot, Service historique de la Défense Paradoxalement, les listes qui ont permis la constitution de la base de données des engagés volontaires étrangers dans l'armée française en 1939-1940 n'ont pas été retrouvées dans les fonds conserv
  4. Ces opérations ont été critiquées par certaines associations, qui s'inquiètent de leur incidence sur la biodiversité marine. En réponse, le Groupe s'est engagé à mener sa campagne en toute transparence. En complément, deux scientifiques qui ont aidé à caractériser les fonds marins font part de leur analyse
  5. Aux archives de la marine ; plutôt dans les centres régionaux . Cordialement. François. Retour en haut · · Imprimer · fprugnau: LISTE DES NOMS DES PRISONNIERS AU BAGNE EN GUYANE MERCI Envoyé le: vendredi 25 novembre 2005 01:42 Inscrit le: 15/12/2002 Messages: 4: Bonsoir. Il vos faut chercher aux archives nationales sous série des colonies serie H. Le fonds, actuellement conservé à la.
  6. Les dossiers présentés par les entreprises au Comité du Fonds de développement économique et social pour une demande d'aide sont d'une grande richesse pour l'histoire des entreprises. Vous pouvez effectuer une recherche dans les fonds du SAEF à partir du nom de l'entreprise ou d'une date. Vous y découvrirez des données sur le fonctionnement de l'entreprise, sa comptabilité.

France. Archives de la Marine. Fonds de la Mari - Héritag

Le conseil départemental de la Manche a développé de nombreux services innovants à destination des personnes les plus fragiles - plateforme de matériel adapté EcoRéso Autonomie la Manche. Des dispositifs innovants également pour l'insertion professionnelle : Cap parrainange, CUI 7 h. Découvrez toutes ces action Ceux sont vraisemblablement ces dossiers qui furent versés 2002 par la Grande Chancellerie aux Archives nationales (Paris) ainsi qu'un versement complémentaire de dossiers individuels de discipline et de secours, de propositions collectives et individuelles sauvés de l'incendie du palais de Salm, le 23 mai 1871, et conservés depuis au Musée de la Légion d'honneur. La nature vrac de. Dossiers individuels des officiers de vaisseau et de plume Reference: FRCAOM_Canada001_marinec/7. This item is part of: Fonds du secrétariat d'Etat à la Marine et aux Colonies. Marine (CHAN) Personnel; This item contains the following sub-items (1 item): de Vaudreuil à Vaudricourt Date modified: 2020-04-07 Canada.ca. Index manuscrit sur fiches des dossiers individuels (environ 19 000 fiches). Les fiches indiquent le nom de la personne dont les biens sont tombés en déshérence, le territoire concerné et parfois quelques renseignements d'ordre biographique. Présentation du conten

Fonds du Service historique de la Défense — Geneawik

15Cependant, 15 instruments de recherche sont prêts à être mis en ligne (en particulier un ensemble provenant du classement des bureaux ou services de la préfecture de Constantine et de l'inventaire analytique de la sous-série C 8, correspondance à l'arrivée en Martinique du secrétariat à la Marine, xvii e-xviii e siècles, série Albums du fonds iconographique) ; 32 sont en cours. Les non salariés dépendent d'un fonds d'assurance formation (FAF) qui est déterminé en fonction de la nature de leur activité (activité principale selon le code NAF). Professionnel de la pêche, conchyliculteur, chef d'entreprise du culture marines : FAF-PCM (Fonds d'assurance formation pêche et culture marines)

La numérisation des fonds d'archives publiques consiste à reproduire sous forme numérique certains documents conservés par les services d'archives publiques, afin de les protéger des risques de dégradation dans le temps et de faciliter l'accès à leur contenu par leur mise à disposition au public via Internet. Services d'archives en France. En France la numérisation ne concerne des. Fonds conservés sur le site de Paris Fonds publics de l'Ancien Régime, Marine, documents iconographiques, dossiers nominatifs ; un accès par fonds et par le plan de classement (Parcourir les fonds), des formulaires de recherche dans les notices de producteurs d'archives (personnes, organisation, famille à l'origine des archives). Trouver de l'aide Pour commencer vos recherche s. A terme, le centre sera dépositaire de l'ensemble des dossiers individuels des officiers des trois armées. Centre des archives du personnel militaire Caserne Bernadotte Place de Verdun 64023 Pau cedex. Tél : 05 59 40 46 92 Fax : 05 59 40 45 53 _____ Pour en savoir plus : Service historique de la Défense : www.servicehistorique.sga.defense. Pour régler le dossier, il détaille avoir acheté pour 35 000 € une bande de terrain, mais les clients voudraient désormais qu'on démolisse la maison et qu'on leur rembourse tous les.

Archives nationales : les dossiers du personnel de la Marine

Dossiers individuels Service historique de la Défens

Marine et Modélisme d'Arsena

I. - Le décret n° 59-1337 du 20 novembre 1959 modifiant le titre VII du code du travail maritime et relatif aux litiges entre armateurs et marins est abrogé. Toutefois, les litiges individuels en cours entre les marins et leurs employeurs demeurent régis par les dispositions antérieures à l'entrée en vigueur du présent décret la Marine. - fonds de Jean Douet , alias Vincent, commandant de la 8 ème compagnie de l'Armée secrète-secteur nord-ouest du Tarn et Garonne Modalité d'entrée : don de son fils Pierre Douet au Service historique de l'Armée de Terre. - fonds du général Antoni Zdrojewski , dit colonel Daniel , ancien chef militaire de la Résistance polonaise en France en sa qualité de délégué Fonds composé de versements successifs intervenus, sous réserve, entre 1957 et 1963. Présentation du contenu: Ce versement couvrant la période 1934-1958 est constitué des dossiers individuels d'étrangers et d'expulsions, et des fiches individuelles de délivrance de cartes de séjour, assorties pour certaines de cartes d'identité, de travail et de passeports. Les demandes de séjour des. Cet article porte sur un exemple d'un fonds conservé au Centre des archives du féminisme, le fonds Marie Françoise Gonin, 45 AF dont l'inventaire est consultable ici. Créé en 2000 au sein de la.. Paris - Total s'engage pour la création du Fonds Mondial des Nations Unies pour la Sécurité Routière. Membre fondateur, le Groupe va contribuer à hauteur de 1 million de dollars au lancement de ce fonds de prévention

« fond » ou « fonds » ? - Orthographe Projet Voltair

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Archives nationales (France

Un septième continent, formé de déchets plastique : réalité alarmante ou exagération de langage ? Dévoilés dès les années 1990, ces amas de déchets, aussi appelés « îles flottantes. Télécharger Modelé de fiche gratuitement. Page comprend différents formats de Modelé de fiche pour PDF, Word et Excel Le fonds concerne presque exclusivement les bagnes de Guyane et de Nouvelle-Calédonie1 et couvre toute la période de leur fonctionnement, de 1852 à 1953. Ces archives permettent de suivre le parcours des condamnés, en particulier grâce aux registres matricules et aux dossiers individuels. Tous les dossiers individuels n'ont pas été. Un dossier suivi par la préfecture du Var et la Premar, indique-t-on. Mais selon une procédure normale comme pour les 400 demandes annuelles d'AOT (autorisation d'occupation temporaire. Au fond sous le macronisme, on trouve toujours Macron puisqu'il s'agit d'une aventure, d'un destin purement individuel, poursuit Lionel Jospin. C'est ce qui crée la difficulté devant laquelle.

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Qui a dit que les petites entreprises régionales manquaient d'ambition? Pour Attraction, une PME de l'Estrie — plus précisément du village de Lac-Drolet —, rien n'est impossible! À. Le dossier individuel du militaire, géré sur support électronique, se compose des documents figurant dans la nomenclature annexée au présent arrêté. Elle permet d'établir une gestion informatisée des documents et des données s'y rattachant, en application de l'article L. 4123-8 du code de la défense. Chaque document du dossier géré. Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et présenter sa demande à l'employeur, selon une procédure déterminée

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Les archives des bagnes - OpenEditio

Une fiche de gestion individuelle pour les EPI loués ou mis à disposition. Des dispositions particulières R. 4313-12, R. 4313-30, R. 4313-33, R. 4313-91 à R. 4313-95 - dossier technique de fabrication et arrêté du 22 octobre 2009 fixant le contenu de ce dossier (JORF du 10 décembre 2009) Articles R. 4313-23 à R. 4313-28 , articles R. 4313-30 à 4313-42, article R. 4313-81, article. Outre des « dossiers de clients » établis lors de la confection des actes, et qui comprennent des titres de propriété, des aveux, des rentiers, des correspondances administratives, ces fonds renferment parfois des correspondances privées, des livres de raison, des photographies, des papiers relatifs à l'armée et à la Marine, à l'économie, la politique, la vie culturelle, l. Les dossiers individuels sont composés d'états de service, de recommandations, de rapports hiérarchiques et de renseignements circonstanciés sur les mérites des candidats et sur les personnes qui les recommandent. En ce qui concerne les dossiers de candidatures et de nominations des Affaires étrangères, de la Guerre et des Finances, il faut se retourner vers les services d'archives. Le plus important détenteur de contrats à terme sur le baril de pétrole WTI est un fonds négocié en Bourse du nom de United Oil Fund (symbole boursier «USO») dont l'objectif est de.

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Marine Nationale : retrouver un numéro d'incorporation

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La Fédération officielle de plongée sous-marine, de l'apnée, de la nage en eau vive, de la plongée souterraine, de la nage avec palmes, du hockey subaquatique, de la biologie sous-marine, de la photo et de la vidéo sous-marines, de la plongée sportive en piscine, de la pêche et de la chasse sous-marines, de l'orientation, du tir sur cible et de l'archéologie subaquatiques Le fonds de relance des économies européennes peut être dans le budget européen ou en dehors, l'important est son volume et de prévoir un endettement commun », a déclaré Bruno Le Maire. Le premier sous-marin nucléaire d'attaque de nouvelle génération est en fin de construction chez Naval Group, à Cherbourg. Il a fallu plus de dix ans pour mener à bien ce chantier d'une. }, En pratique, il correspond au nom sous lequel, sur le Net, une société aussi bien qu'une entreprise individuelle fait connaître et/ou propose à la vente ses produits et/ou services. Le nom de domaine peut être identique à la dénomination sociale. Depuis le 1er septembre 2012 (Décret n° 2012-928 du 31 juillet 2012), le nom de domaine peut être déclaré au RCS auprès soit du Centre. Description historique. Cloche des pénitents gris, réalisée par un fondeur aux initiales E.C. en 1718. Elle provient de l'ancienne église paroissiale Notre-Dame du Bas-Châlus, remplacée au milieu du 19e siècle par l'église paroissiale actuelle

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